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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRINITAINE
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LA MAISON DE LA BRETAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA MAISON DE LA BRETAGNE
LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4311755
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA MAISON DE LA BRETAGNE de LA TRINITAINE

Présentation de la marque LA MAISON DE LA BRETAGNE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRINITAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DE LA BRETAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA TRINITAINE domicilié(e) KERLUESSE - 56470 - SAINT PHILIBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 522 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30 33 35

LA TRINITAINE a également déposé les autres marques suivantes : LUCIEN PETIT , HOUATINETTE , RUZ HA DU SPECIALITES BRETONNES , KERISPER , PATTES JAUNES , TriniCrok , LE GÂTEAU BRETON D'AMBROISINE , LA TRINITAINE , ERMINIG , LES PATTES JAUNES C EST QUE POUR NOUS, NA !


LA TRINITAINE, Société par actions simplifiée - KERLUESSE - 56470 - SAINT PHILIBERT - France - SIREN 301522900


AVOXA, CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718847 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire).Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes ;

Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux) ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière) ;

Service de vente au détail (y compris en ligne via un site Internet) des produits suivants : Boîtes à biscuits. Anneaux porte-serviettes. Assiettes. Assiettes-souvenirs. Baratte de lait. Beurriers. Bocaux. Bocaux à confiture. Bocaux à friandises. Boîtes à déjeuner métalliques. Boîtes à thé. Bols. Bonbonnières. Boules à thé. Bouteilles. Cloches à beurre, à fromage ou à gâteaux. Coquetiers. Dessous de table (ustensiles de table). Moules à gâteaux. Moules de cuisine. Mugs. Objets d'art en faïence, porcelaine, en terre cuite ou en verre. Pelles à gâteaux. Poêles à crêpe. Ramequins (récipients pour la cuisine). Rouleaux à pâtisserie. Spatules (ustensiles de cuisine). Tasses. Ustensiles de cuisine. Verres (récipients pour boire).Gants de cuisine. Porte-éponges. Pots à ustensiles de cuisine. Pelle à sel et à épices. Spatules et râteaux à crêpes. Confiseries. Confiseries sucrées. Confiseries aromatisées. Biscuits. Biscuits secs. Biscuits au beurre. Gâteaux. Crêpes (alimentation). Caramels. Caramels au beurre salé. Brioches. Petits-beurre. Bonbons. Friandises. Cakes. Croquants. Gaufres. Gaufrettes. Madeleines. Meringues. Nougats. Pralines. Sucreries. Cigarettes russes (biscuit au beurre en forme de rouleau creux). Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, boissons alcoolisées contenant des fruits, liqueurs, eaux de vie, hydromel, boissons alcoolisées pré-mélangées (autres qu'à base de bière).